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Cours Arts Communication Langage UNSA LASH Cours d'histoire de l'Art, de Psycho-socio, de communication, management... Et culture générale !

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L3 : sujet Bezzina 2005

1/ Schema sur les composantes de l'oeuvre (Droit patrimonial / Droit expatrimonial)

2/ Le droit d'auteur

3/ Les critères à respecter par le juge

4/ Les modalités obligatoires du contrat et les vices du consentement

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